CHATEAU ROYAUMONT
Présentation de la marque CHATEAU ROYAUMONT
Déposée le 14 juin 1991 par Château MontvielTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ROYAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU ROYAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROYAUMONT est expirée depuis le 14 juin 2021.
Château Montviel a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 23 novembre 2010 n°2455795 - Publication au BOPI 2010-11-23
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195518 - Publication au BOPI 2001-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 16 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°543416 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16
Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2463825 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24